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Les actes de disposition relatifs aux situations juridiques futures en droit français et en droit allemand. Les droits éventuels / Régis Girard
Titre : Les actes de disposition relatifs aux situations juridiques futures en droit français et en droit allemand. Les droits éventuels Type de document : texte imprimé Auteurs : Régis Girard, Editeur : Lyon : Paquet Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Les actes de disposition relatifs aux situations juridiques futures en droit français et en droit allemand. Les droits éventuels [texte imprimé] / Régis Girard, . - Lyon : Paquet, 1939 . - 1 vol. (216 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3023 A I 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les animaux bénéficiaires de libéralités. Contribution à l'étude de la conciliation de la situation civile et de la protection pénale de l'animal, actuelles et futures, avec les droits et les privilèges de l'homme / Marc-Jean Garnot
Titre : Les animaux bénéficiaires de libéralités. Contribution à l'étude de la conciliation de la situation civile et de la protection pénale de l'animal, actuelles et futures, avec les droits et les privilèges de l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc-Jean Garnot, Editeur : Saint-Brienc : Les Presses Bretonnes Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([2]-198 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Les animaux bénéficiaires de libéralités. Contribution à l'étude de la conciliation de la situation civile et de la protection pénale de l'animal, actuelles et futures, avec les droits et les privilèges de l'homme [texte imprimé] / Marc-Jean Garnot, . - Saint-Brienc : Les Presses Bretonnes, 1934 . - 1 vol. ([2]-198 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2938 A I 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les articles 212, 213, 214 du Code civil. Examen critique de doctrine et de jurisprudence / Simone Ginestous
Titre : Les articles 212, 213, 214 du Code civil. Examen critique de doctrine et de jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Simone Ginestous, Editeur : Bordeaux : Imprimerie-Librairie de l'Université Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (232 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Les articles 212, 213, 214 du Code civil. Examen critique de doctrine et de jurisprudence [texte imprimé] / Simone Ginestous, . - Bordeaux : Imprimerie-Librairie de l'Université, 1935 . - 1 vol. (232 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3019 A III 24 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Aspect et développement modernes du droit de dissolution des Assemblées Parlementaires / Jacques Fournier
Titre : Aspect et développement modernes du droit de dissolution des Assemblées Parlementaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Fournier, Editeur : Paris : Croville Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Aspect et développement modernes du droit de dissolution des Assemblées Parlementaires [texte imprimé] / Jacques Fournier, . - Paris : Croville, 1934 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2851 A II 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'assistance publique à l'enfance. Les enfants abandonnés / Jacques Dehaussy
Titre : L'assistance publique à l'enfance. Les enfants abandonnés Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Dehaussy, Editeur : Montévrain : Typographie de l'école d'Alembert Année de publication : 1951 Importance : 1 vol. (VIII-392 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'assistance publique à l'enfance. Les enfants abandonnés [texte imprimé] / Jacques Dehaussy, . - Montévrain : Typographie de l'école d'Alembert, 1951 . - 1 vol. (VIII-392 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2467 A III 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les auteurs de l'oeuvre cinématographique et leurs droits. Étude de droit français / Paul-Daniel Gérard
Titre : Les auteurs de l'oeuvre cinématographique et leurs droits. Étude de droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul-Daniel Gérard, Editeur : Nancy : Impr. Grandville Année de publication : 1952 Importance : 1 vol. ([8]-208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Les auteurs de l'oeuvre cinématographique et leurs droits. Étude de droit français [texte imprimé] / Paul-Daniel Gérard, . - Nancy : Impr. Grandville, 1952 . - 1 vol. ([8]-208 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2994 A IX 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'autonomie des ports maritimes de commerce son application / André Bogeron-Picq
Titre : L'autonomie des ports maritimes de commerce son application Type de document : texte imprimé Auteurs : André Bogeron-Picq, Editeur : Bordeaux : Imprimerie Librairie de l'Université Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'autonomie des ports maritimes de commerce son application [texte imprimé] / André Bogeron-Picq, . - Bordeaux : Imprimerie Librairie de l'Université, 1933 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1879 A III 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le camping au point de vue social et juridique / Raymond de Flacourt
Titre : Le camping au point de vue social et juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond de Flacourt, Editeur : Toulouse : Imprimerie Moderne Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (64 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le camping au point de vue social et juridique [texte imprimé] / Raymond de Flacourt, . - Toulouse : Imprimerie Moderne, 1937 . - 1 vol. (64 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2815 A I 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le caractère subsidiaire de l'action de in rem resso / N. Almosnino
Titre : Le caractère subsidiaire de l'action de in rem resso Type de document : texte imprimé Auteurs : N. Almosnino, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (188 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le caractère subsidiaire de l'action de in rem resso [texte imprimé] / N. Almosnino, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1931 . - 1 vol. (188 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1543 A IX 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des caractères particuliers de l'obligation alimentaire / Raoul Bouchet
Titre : Des caractères particuliers de l'obligation alimentaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Raoul Bouchet, Editeur : Grenoble : Aubert Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (134 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Des caractères particuliers de l'obligation alimentaire [texte imprimé] / Raoul Bouchet, . - Grenoble : Aubert, 1924 . - 1 vol. (134 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1929 A III 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les clauses d'attribution de compétence territoriale / Renée Hirschmann
Titre : Les clauses d'attribution de compétence territoriale Type de document : texte imprimé Auteurs : Renée Hirschmann, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les clauses d'attribution de compétence territoriale [texte imprimé] / Renée Hirschmann, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1937 . - 1 vol. (144 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3250 A I 95 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Commentaire de la Loi du 2 avril 1941 sur le divorce / Alain Dupuy
Titre : Commentaire de la Loi du 2 avril 1941 sur le divorce Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Dupuy, Editeur : Rennes : Impr. Réunies Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Commentaire de la Loi du 2 avril 1941 sur le divorce [texte imprimé] / Alain Dupuy, . - Rennes : Impr. Réunies, 1943 . - 1 vol. (160 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2684 A III 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La conception moderne du domicile de la femme mariée en droit privé français (Essai sur l'évolution juridique de la notion du domicile) / Didier Gompel-Netter
Titre : La conception moderne du domicile de la femme mariée en droit privé français (Essai sur l'évolution juridique de la notion du domicile) Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Gompel-Netter, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([4]-268 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La conception moderne du domicile de la femme mariée en droit privé français (Essai sur l'évolution juridique de la notion du domicile) [texte imprimé] / Didier Gompel-Netter, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. ([4]-268 p.).
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Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3052 A II 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La condition juridique de la personne de l'enfant naturel / Jean Jardel
Titre : La condition juridique de la personne de l'enfant naturel Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Jardel, Editeur : Limoges : Bontemps Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La condition juridique de la personne de l'enfant naturel [texte imprimé] / Jean Jardel, . - Limoges : Bontemps, 1934 . - 1 vol. (208 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3331 A III 33 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les conflits de paternité en droit français moderne / Jean Consolo
Titre : Les conflits de paternité en droit français moderne Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Consolo, Editeur : Marseille : Société Provencale d'Imprimerie et de Cartonnage Année de publication : 1949 Importance : 1 vol. (156 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les conflits de paternité en droit français moderne [texte imprimé] / Jean Consolo, . - Marseille : Société Provencale d'Imprimerie et de Cartonnage, 1949 . - 1 vol. (156 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2319 A III 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le consentement des époux au mariage en droit civil français et en droit canonique modernes / Louis Cangardel
Titre : Le consentement des époux au mariage en droit civil français et en droit canonique modernes Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Cangardel, Editeur : Toulouse : Boisseau Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([6]-226 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le consentement des époux au mariage en droit civil français et en droit canonique modernes [texte imprimé] / Louis Cangardel, . - Toulouse : Boisseau, 1934 . - 1 vol. ([6]-226 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2088 A III 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Contribution à l'étude du droit d'auteur sa nature juridique à travers son évolution. Étude de droit français / Liviu N. Cristea
Titre : Contribution à l'étude du droit d'auteur sa nature juridique à travers son évolution. Étude de droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Liviu N. Cristea, Editeur : Paris : Lavergne Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (304 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Contribution à l'étude du droit d'auteur sa nature juridique à travers son évolution. Étude de droit français [texte imprimé] / Liviu N. Cristea, . - Paris : Lavergne, 1938 . - 1 vol. (304 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2382 A IX 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Contribution à l'étude du patrimoine familial dans le droit français / Louis Chaine
Titre : Contribution à l'étude du patrimoine familial dans le droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Chaine, Editeur : Lyon : Imp. Du Salut Public Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Contribution à l'étude du patrimoine familial dans le droit français [texte imprimé] / Louis Chaine, . - Lyon : Imp. Du Salut Public, 1943 . - 1 vol. (144 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2164 A I 10 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le désaveu de paternité / Emile Carbon
Titre : Le désaveu de paternité Type de document : texte imprimé Auteurs : Emile Carbon, Editeur : Montpellier : Firmin et Montane Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Le désaveu de paternité [texte imprimé] / Emile Carbon, . - Montpellier : Firmin et Montane, 1925 . - 1 vol. (116 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2101 A III 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le divorce en France. Étude démographique. Préface Gemaehling, (Paul). / Jacques Desfoges
Titre : Le divorce en France. Étude démographique. Préface Gemaehling, (Paul). Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Desfoges, Editeur : s.l. [Paris] : Editions Familiales de france Année de publication : s.d. [1947] Importance : 1 vol. ([4]-244 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le divorce en France. Étude démographique. Préface Gemaehling, (Paul). [texte imprimé] / Jacques Desfoges, . - s.l. [Paris] : Editions Familiales de france, s.d. [1947] . - 1 vol. ([4]-244 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2543 A III 20 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du domicile général en droit français / Pierre Gallizia
Titre : Du domicile général en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Gallizia, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1930 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Du domicile général en droit français [texte imprimé] / Pierre Gallizia, . - Lyon : Bosc, 1930 . - 1 vol. (192 p.).
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Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2919 A II 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le droit d'auteur des journalistes / Clément Guirardel
Titre : Le droit d'auteur des journalistes Type de document : texte imprimé Auteurs : Clément Guirardel, Editeur : Quimper : Imprimerie Cornouaillaise Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([8]-116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Le droit d'auteur des journalistes [texte imprimé] / Clément Guirardel, . - Quimper : Imprimerie Cornouaillaise, 1934 . - 1 vol. ([8]-116 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3143 A IX 12 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le droit des faillites en France avant le Code de commerce / Claude Dupuy
Titre : Le droit des faillites en France avant le Code de commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Dupuy, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1960 Importance : 1 vol. ([8]-248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit des faillites en France avant le Code de commerce [texte imprimé] / Claude Dupuy, . - Paris : L.G.D.J., 1960 . - 1 vol. ([8]-248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2685 A II 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Du droit moral de l'auteur sur son œuvre artistique et littéraire / Stanislas De Gorguette D'Argoeuves
Titre : Du droit moral de l'auteur sur son œuvre artistique et littéraire Type de document : texte imprimé Auteurs : Stanislas De Gorguette D'Argoeuves, Editeur : Lille : Robbe Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (168 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Du droit moral de l'auteur sur son œuvre artistique et littéraire [texte imprimé] / Stanislas De Gorguette D'Argoeuves, . - Lille : Robbe, 1924 . - 1 vol. (168 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3057 A IX 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le droit de réponse en matière de presse / Gérard Biolley
Titre : Le droit de réponse en matière de presse Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Biolley, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1963 Importance : 1 vol. (184 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Le droit de réponse en matière de presse [texte imprimé] / Gérard Biolley, . - Paris : L.G.D.J., 1963 . - 1 vol. (184 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1840 A I 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Droits d'auteur et cinéma / Marcel Huret
Titre : Droits d'auteur et cinéma Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Huret, Editeur : Elbeuf : Imprimerie Allain Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (100 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Droits d'auteur et cinéma [texte imprimé] / Marcel Huret, . - Elbeuf : Imprimerie Allain, 1945 . - 1 vol. (100 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3270 A IX 45 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des droits de l'auteur en matière de reproduction phonographique, cinématographique et radiographique / Jacques Berthomé
Titre : Des droits de l'auteur en matière de reproduction phonographique, cinématographique et radiographique Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Berthomé, Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Des droits de l'auteur en matière de reproduction phonographique, cinématographique et radiographique [texte imprimé] / Jacques Berthomé, . - 1934 . - 1 vol. (96 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1795 A IX 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les droits de l'auteur sur son oeuvre / Renée Hainneville
Titre : Les droits de l'auteur sur son oeuvre Type de document : texte imprimé Auteurs : Renée Hainneville, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (420 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les droits de l'auteur sur son oeuvre [texte imprimé] / Renée Hainneville, . - Paris : Dalloz, 1926 . - 1 vol. (420 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3161 A IX 14 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Droits de la concubine lésées par un accident mortel survenu à son concubin / Francis Bauer
Titre : Droits de la concubine lésées par un accident mortel survenu à son concubin Type de document : texte imprimé Auteurs : Francis Bauer, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1935 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Droits de la concubine lésées par un accident mortel survenu à son concubin [texte imprimé] / Francis Bauer, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1935 . - 1 vol. (136 p.).
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Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1711 A IV 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'enfant adultérin en droit positif français / Henri Boissière
Titre : L'enfant adultérin en droit positif français Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Boissière, Editeur : Bordeaux : Delmas Année de publication : 1945 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux L'enfant adultérin en droit positif français [texte imprimé] / Henri Boissière, . - Bordeaux : Delmas, 1945 . - 1 vol. (192 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1887 A III 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les enfants assistés / A. Brachet
Titre : Les enfants assistés Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Brachet, Editeur : Epinal : Kahn Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Les enfants assistés [texte imprimé] / A. Brachet, . - Epinal : Kahn, 1928 . - 1 vol. (96 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Nancy Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1982 A III 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'enregistrement des concessions de service publics / Xavier Cailliau
Titre : L'enregistrement des concessions de service publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Cailliau, Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'enregistrement des concessions de service publics [texte imprimé] / Xavier Cailliau, . - Paris : Domat-Montchrestien, 1938 . - 1 vol. (208 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2071 A I 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai critique sur la distinction des actes conservatoires et des actes d'exécution / Jacques Bidault
Titre : Essai critique sur la distinction des actes conservatoires et des actes d'exécution Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Bidault, Editeur : Besançon : Jacques et Demontrond Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Essai critique sur la distinction des actes conservatoires et des actes d'exécution [texte imprimé] / Jacques Bidault, . - Besançon : Jacques et Demontrond, 1934 . - 1 vol. (252 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1827 A I 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai critique sur la protection légale de la maternité en France / E. Gaujoux
Titre : Essai critique sur la protection légale de la maternité en France Type de document : texte imprimé Auteurs : E. Gaujoux, Editeur : Paris : « L'expansion scientifique française » Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Essai critique sur la protection légale de la maternité en France [texte imprimé] / E. Gaujoux, . - Paris : « L'expansion scientifique française », 1923 . - 1 vol. (180 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2964 A III 32 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur le droit de visite sous la puissance paternelle / Loïc Gaston
Titre : Essai sur le droit de visite sous la puissance paternelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Loïc Gaston, Editeur : Poitiers : Impr. Moderne Année de publication : 1941 Importance : 1 vol. ([4]-120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Essai sur le droit de visite sous la puissance paternelle [texte imprimé] / Loïc Gaston, . - Poitiers : Impr. Moderne, 1941 . - 1 vol. ([4]-120 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2952 A III 25 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur la notion de tiers en droit civil français / Jean-Marie Aussel
Titre : Essai sur la notion de tiers en droit civil français Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Aussel, Auteur Editeur : Montpellier : Imp. De la Charité Année de publication : 1953 Importance : 1 vol. (380 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Essai sur la notion de tiers en droit civil français [texte imprimé] / Jean-Marie Aussel, Auteur . - Montpellier : Imp. De la Charité, 1953 . - 1 vol. (380 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1629 A I 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur les notions d'universalité de fait et d'universalité de droit dans leur état actuel / Robert Gary
Titre : Essai sur les notions d'universalité de fait et d'universalité de droit dans leur état actuel Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Gary, Editeur : Bordeaux : Impr. De l'Université Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. ([6]-378 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Essai sur les notions d'universalité de fait et d'universalité de droit dans leur état actuel [texte imprimé] / Robert Gary, . - Bordeaux : Impr. De l'Université, 1931 . - 1 vol. ([6]-378 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2945 A I 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Essai sur le portée de la clause de jugement en équité en droit des gens / Georges Berlia
Titre : Essai sur le portée de la clause de jugement en équité en droit des gens Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Berlia, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (216 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Essai sur le portée de la clause de jugement en équité en droit des gens [texte imprimé] / Georges Berlia, . - Paris : Sirey, 1937 . - 1 vol. (216 p.).
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Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1776 A II 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude critique de la protection de la famille légitime contre l'enfant adultérin / Jean-Loup Demont
Titre : Étude critique de la protection de la famille légitime contre l'enfant adultérin Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Loup Demont, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. ([4]-IV-218 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude critique de la protection de la famille légitime contre l'enfant adultérin [texte imprimé] / Jean-Loup Demont, . - Paris : Les Presses Modernes, 1937 . - 1 vol. ([4]-IV-218 p.).
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Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2516 A II 24 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Étude sur l'adoption d'après la loi du 19 juin 1923 / Gabriel Fénolhac
Titre : Étude sur l'adoption d'après la loi du 19 juin 1923 Type de document : texte imprimé Auteurs : Gabriel Fénolhac, Editeur : Paris : Duval Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. ([6]-70 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Étude sur l'adoption d'après la loi du 19 juin 1923 [texte imprimé] / Gabriel Fénolhac, . - Paris : Duval, 1929 . - 1 vol. ([6]-70 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2787 A III 23 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Études de quelques problèmes de droit privé en matière de radiodiffusion / Louis C. Bollecker
Titre : Études de quelques problèmes de droit privé en matière de radiodiffusion Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis C. Bollecker, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Études de quelques problèmes de droit privé en matière de radiodiffusion [texte imprimé] / Louis C. Bollecker, . - Paris : Les Presses Modernes, 1933 . - 1 vol. (252 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1892 A IX 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'évolution de la jurisprudence du Conseil d'État au sujet de la théorie de l'imprévision dans les marchés de fournitures / Charles Desjonquères
Titre : L'évolution de la jurisprudence du Conseil d'État au sujet de la théorie de l'imprévision dans les marchés de fournitures Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Desjonquères, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (180 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris L'évolution de la jurisprudence du Conseil d'État au sujet de la théorie de l'imprévision dans les marchés de fournitures [texte imprimé] / Charles Desjonquères, . - Paris : Jouvre, 1926 . - 1 vol. (180 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2545 A I 26 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La femme dans le code civil et depuis le code civil / Jeanne Galtier
Titre : La femme dans le code civil et depuis le code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeanne Galtier, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La femme dans le code civil et depuis le code civil [texte imprimé] / Jeanne Galtier, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1934 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2922 A III 28 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des incidences des décrets-bois sur le droit civil / René Barbaza
Titre : Des incidences des décrets-bois sur le droit civil Type de document : texte imprimé Auteurs : René Barbaza, Auteur Editeur : Montpellier : Imp. De la Presse Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (124 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Des incidences des décrets-bois sur le droit civil [texte imprimé] / René Barbaza, Auteur . - Montpellier : Imp. De la Presse, 1936 . - 1 vol. (124 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1661 A I 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de droit de correction / Henri-Louis Brin
Titre : Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de droit de correction Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri-Louis Brin, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les innovations du décret-loi du 30 octobre 1935 en matière de droit de correction [texte imprimé] / Henri-Louis Brin, . - Paris : Sirey, 1938 . - 1 vol. (176 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2005 A III 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le juge de paix magistrat familial / Maurice Dor
Titre : Le juge de paix magistrat familial Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Dor, Editeur : Dijon : Impr. Du Palais Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (248 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Le juge de paix magistrat familial [texte imprimé] / Maurice Dor, . - Dijon : Impr. Du Palais, 1937 . - 1 vol. (248 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2601 A III 22 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des lettres missives (...) / Maurice Beirnaert
Titre : Des lettres missives (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Beirnaert, Editeur : Bourbourg : Quetteryck-Menne Année de publication : 1937 Importance : 1 vol. (204 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Des lettres missives (...) [texte imprimé] / Maurice Beirnaert, . - Bourbourg : Quetteryck-Menne, 1937 . - 1 vol. (204 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1744 A I 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des Libéralités entre concubins / André Dechezelles
Titre : Des Libéralités entre concubins Type de document : texte imprimé Auteurs : André Dechezelles, Editeur : Rennes : Imprimerie Réunies Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (320 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Des Libéralités entre concubins [texte imprimé] / André Dechezelles, . - Rennes : Imprimerie Réunies, 1933 . - 1 vol. (320 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2459 A IV 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La liquidation des biens des concubins / Bernard Demain
Titre : La liquidation des biens des concubins Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Demain, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1968 Importance : 1 vol. ([8]-160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La liquidation des biens des concubins [texte imprimé] / Bernard Demain, . - Paris : L.G.D.J., 1968 . - 1 vol. ([8]-160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2511 A IV 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la liquidation des liens à la cessation du concubinage / Marcellin Carraud
Titre : De la liquidation des liens à la cessation du concubinage Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcellin Carraud, Editeur : Besançon : Jacques&Demontrond Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (116 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon De la liquidation des liens à la cessation du concubinage [texte imprimé] / Marcellin Carraud, . - Besançon : Jacques&Demontrond, 1936 . - 1 vol. (116 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2111 A IV 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La loi de 1912 sur la recherche de la paternité devant la doctrine et la jurisprudence / Aimé Caillol
Titre : La loi de 1912 sur la recherche de la paternité devant la doctrine et la jurisprudence Type de document : texte imprimé Auteurs : Aimé Caillol, Editeur : Montpellier : Mari-Lavit Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. (152 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La loi de 1912 sur la recherche de la paternité devant la doctrine et la jurisprudence [texte imprimé] / Aimé Caillol, . - Montpellier : Mari-Lavit, 1934 . - 1 vol. (152 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2072 A III 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le mandat domestique hors mariage / R Bataille
Titre : Le mandat domestique hors mariage Type de document : texte imprimé Auteurs : R Bataille, Editeur : Benay : Méaulle Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (94 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Le mandat domestique hors mariage [texte imprimé] / R Bataille, . - Benay : Méaulle, 1923 . - 1 vol. (94 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Caen Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1695 A IV 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les modifications apportés aux règles de l'adoption par la loi du 19 juin 1923 et spécialement de l'adoption des mineurs / Xavier Gaudet
Titre : Les modifications apportés aux règles de l'adoption par la loi du 19 juin 1923 et spécialement de l'adoption des mineurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Gaudet, Editeur : Grenoble : Guirimand Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. ([2]-112 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Les modifications apportés aux règles de l'adoption par la loi du 19 juin 1923 et spécialement de l'adoption des mineurs [texte imprimé] / Xavier Gaudet, . - Grenoble : Guirimand, 1924 . - 1 vol. ([2]-112 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2961 A III 29 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La musique et les musiciens en droit privé français. [Préface de Gérard Cornu] / Michel Gautreau
Titre : La musique et les musiciens en droit privé français. [Préface de Gérard Cornu] Titre original : Coll. « Publications de la faculté de droit et des sciences économiques de Poitiers » t. 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Gautreau, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1970 Importance : 1 vol. (X-374 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers La musique et les musiciens en droit privé français. [Préface de Gérard Cornu] [texte imprimé] = Coll. « Publications de la faculté de droit et des sciences économiques de Poitiers » t. 2 / Michel Gautreau, . - Paris : P.U.F., 1970 . - 1 vol. (X-374 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2967 A IX 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion de cause de divorce étudiée dans ses rapports avec la faute / Claude Gourdon
Titre : La notion de cause de divorce étudiée dans ses rapports avec la faute Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Gourdon, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1963 Importance : 1 vol. ([4]-292 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers La notion de cause de divorce étudiée dans ses rapports avec la faute [texte imprimé] / Claude Gourdon, . - Paris : L.G.D.J., 1963 . - 1 vol. ([4]-292 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3067 A III 31 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion du concubinage (...) / Jean Beucher
Titre : La notion du concubinage (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Beucher, Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (138 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La notion du concubinage (...) [texte imprimé] / Jean Beucher, . - Paris : Sirey, 1932 . - 1 vol. (138 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IV Concubinage Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1815 A IV 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La notion d'ordre public en matière de nullités / Christiane Bertrand
Titre : La notion d'ordre public en matière de nullités Type de document : texte imprimé Auteurs : Christiane Bertrand, Editeur : Lille : Impr. Centrale du Nord Année de publication : 1939 Importance : 1 vol. (120 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille La notion d'ordre public en matière de nullités [texte imprimé] / Christiane Bertrand, . - Lille : Impr. Centrale du Nord, 1939 . - 1 vol. (120 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1801 A I 5 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la notion de simulation / Pierre Boisselot
Titre : De la notion de simulation Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Boisselot, Editeur : Paris : Giard Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la notion de simulation [texte imprimé] / Pierre Boisselot, . - Paris : Giard, 1926 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1886 A I 7 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'obligation de délivrance dans la vante de meubles corporel / Michel Alter
Titre : L'obligation de délivrance dans la vante de meubles corporel Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Alter, Auteur Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1972 Importance : 1 vol. (407 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble L'obligation de délivrance dans la vante de meubles corporel [texte imprimé] / Michel Alter, Auteur . - Paris : L.G.D.J., 1972 . - 1 vol. (407 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Grenoble Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1545 A IX 4 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'obligation d'entretien. Obligation des parents d'élever leurs enfants / Fernand Derrida
Titre : L'obligation d'entretien. Obligation des parents d'élever leurs enfants Type de document : texte imprimé Auteurs : Fernand Derrida, Editeur : Paris : Dalbog Année de publication : 1947 Importance : 1 vol. (352 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger L'obligation d'entretien. Obligation des parents d'élever leurs enfants [texte imprimé] / Fernand Derrida, . - Paris : Dalbog, 1947 . - 1 vol. (352 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Alger Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2532 A III 18 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Des opérations accessoires au contrat de transport des compagnies de chemins de fer / François Cail
Titre : Des opérations accessoires au contrat de transport des compagnies de chemins de fer Type de document : texte imprimé Auteurs : François Cail, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1932 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Des opérations accessoires au contrat de transport des compagnies de chemins de fer [texte imprimé] / François Cail, . - Paris : Les Presses Modernes, 1932 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2064 A IX 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'ordre public / Marcelle Claps-Lienhart
Titre : L'ordre public Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcelle Claps-Lienhart, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1934 Importance : 1 vol. ([6]-252 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon L'ordre public [texte imprimé] / Marcelle Claps-Lienhart, . - Lyon : Bosc, 1934 . - 1 vol. ([6]-252 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2272 A I ? Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'organisation de la coopération intellectuelle / Charles André
Titre : L'organisation de la coopération intellectuelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles André, Auteur Editeur : Rennes : Imprimerie principale de l'Quest Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (253 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes L'organisation de la coopération intellectuelle [texte imprimé] / Charles André, Auteur . - Rennes : Imprimerie principale de l'Quest, 1938 . - 1 vol. (253 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Rennes Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1555 A III 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Pension alimentaire après divorce (Article 301 du Code civil) / Pierre Gervésie
Titre : Pension alimentaire après divorce (Article 301 du Code civil) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Gervésie, Editeur : Lyon : Bosc Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (192 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Pension alimentaire après divorce (Article 301 du Code civil) [texte imprimé] / Pierre Gervésie, . - Lyon : Bosc, 1928 . - 1 vol. (192 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3002 A III 26 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La pension alimentaire de la femme séparée de corps et divorcée et les subrogations à l'hypothèque légale / Henri Gal
Titre : La pension alimentaire de la femme séparée de corps et divorcée et les subrogations à l'hypothèque légale Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Gal, Editeur : Montpellier : Société Meridionale de Publications Périodiques Année de publication : 1931 Importance : 1 vol. (128 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La pension alimentaire de la femme séparée de corps et divorcée et les subrogations à l'hypothèque légale [texte imprimé] / Henri Gal, . - Montpellier : Société Meridionale de Publications Périodiques, 1931 . - 1 vol. (128 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2908 A III 27 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La photographie et le droit d'auteur / René Gouriou
Titre : La photographie et le droit d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : René Gouriou, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1958 Importance : 1 vol. ([8]-200 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris La photographie et le droit d'auteur [texte imprimé] / René Gouriou, . - Paris : L.G.D.J., 1958 . - 1 vol. ([8]-200 p.).
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Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3068 A IX 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les présomptions en droit privé / Roger Decottignier
Titre : Les présomptions en droit privé Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Decottignier, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1949 Importance : 1 vol. (328 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Les présomptions en droit privé [texte imprimé] / Roger Decottignier, . - Paris : L.G.D.J., 1949 . - 1 vol. (328 p.).
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Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lille Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2463 A I 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le problème du divorce en droit français Causes et contenu de la réglementation nouvelle / André Barthès
Titre : Le problème du divorce en droit français Causes et contenu de la réglementation nouvelle Type de document : texte imprimé Auteurs : André Barthès, Auteur Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 1942 Importance : 1 vol. (8-176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Le problème du divorce en droit français Causes et contenu de la réglementation nouvelle [texte imprimé] / André Barthès, Auteur . - Paris : Sirey, 1942 . - 1 vol. (8-176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1687 A III 3 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La protection des enfants du premier âge et des enfants assistés depuis les Décrets-Lois de 1935 / Yvette Gibiard
Titre : La protection des enfants du premier âge et des enfants assistés depuis les Décrets-Lois de 1935 Type de document : texte imprimé Auteurs : Yvette Gibiard, Editeur : Toulouse : Impr. Du Centre Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (96 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La protection des enfants du premier âge et des enfants assistés depuis les Décrets-Lois de 1935 [texte imprimé] / Yvette Gibiard, . - Toulouse : Impr. Du Centre, 1938 . - 1 vol. (96 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3011 A III 56 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La protection légale du compositeur de musique / Paul Berthier
Titre : La protection légale du compositeur de musique Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Berthier, Editeur : Paris : Rousseau Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (296 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon La protection légale du compositeur de musique [texte imprimé] / Paul Berthier, . - Paris : Rousseau, 1936 . - 1 vol. (296 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Dijon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1794 A IX 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La protection de la personnalité de l'écrivain et de l'artiste: essai sur le droit moral / Henry Cabrillac
Titre : La protection de la personnalité de l'écrivain et de l'artiste: essai sur le droit moral Type de document : texte imprimé Auteurs : Henry Cabrillac, Editeur : Montpellier : Impr. Causse Année de publication : 1925 Importance : 1 vol. (164 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier La protection de la personnalité de l'écrivain et de l'artiste: essai sur le droit moral [texte imprimé] / Henry Cabrillac, . - Montpellier : Impr. Causse, 1925 . - 1 vol. (164 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2052 A IX 6 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La publicité de l'état des personnes. Éléments d'une organisation rationnelle / Raymond Gaudriault
Titre : La publicité de l'état des personnes. Éléments d'une organisation rationnelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Gaudriault, Editeur : Lyon : Vitte Année de publication : 1943 Importance : 1 vol. ([8]-178 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon La publicité de l'état des personnes. Éléments d'une organisation rationnelle [texte imprimé] / Raymond Gaudriault, . - Lyon : Vitte, 1943 . - 1 vol. ([8]-178 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A II Etat et capacité des personnes, domicile Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2963 A II 2 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la recherche de la paternité naturelle / Duperron
Titre : De la recherche de la paternité naturelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Duperron, Editeur : Montpellier : Montane Année de publication : 1926 Importance : 1 vol. (176 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la recherche de la paternité naturelle [texte imprimé] / Duperron, . - Montpellier : Montane, 1926 . - 1 vol. (176 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2667 A III 17 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Réclamation d'état et revendication d'enfant légitime / Gérard Champenois
Titre : Réclamation d'état et revendication d'enfant légitime Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Champenois, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1971 Importance : 1 vol. (328 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Réclamation d'état et revendication d'enfant légitime [texte imprimé] / Gérard Champenois, . - Paris : L.G.D.J., 1971 . - 1 vol. (328 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2174 A III 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le régionalisme économique et spécialement la région économique de Bordeaux et du Sud-Ouest / Jean Duplantier
Titre : Le régionalisme économique et spécialement la région économique de Bordeaux et du Sud-Ouest Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Duplantier, Editeur : Bordeaux : Impr. De l'Université Année de publication : 1929 Importance : 1 vol. ([4]-266 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Le régionalisme économique et spécialement la région économique de Bordeaux et du Sud-Ouest [texte imprimé] / Jean Duplantier, . - Bordeaux : Impr. De l'Université, 1929 . - 1 vol. ([4]-266 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Bordeaux Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2672 A III 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La régularisation des actes nuls / Christian Dupeyron
Titre : La régularisation des actes nuls Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Dupeyron, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1972 Importance : 1 vol. ([8]-288 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse La régularisation des actes nuls [texte imprimé] / Christian Dupeyron, . - Paris : L.G.D.J., 1972 . - 1 vol. ([8]-288 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Toulouse Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2668 A I 13 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt La renonciation en droit administratif français / Claude Blumann
Titre : La renonciation en droit administratif français Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude Blumann, Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 1974 Importance : 1 vol. (XVI-500 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit La renonciation en droit administratif français [texte imprimé] / Claude Blumann, . - Paris : L.G.D.J., 1974 . - 1 vol. (XVI-500 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1869 A I 8 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Le rôle de l'assistance publique dans l'application de la loi du 24 Juillet 1989 « ... » / Denise Bouchet
Titre : Le rôle de l'assistance publique dans l'application de la loi du 24 Juillet 1989 « ... » Type de document : texte imprimé Auteurs : Denise Bouchet, Editeur : Lyon : Grosjean-Fougerat Année de publication : 1938 Importance : 1 vol. (129 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Le rôle de l'assistance publique dans l'application de la loi du 24 Juillet 1989 « ... » [texte imprimé] / Denise Bouchet, . - Lyon : Grosjean-Fougerat, 1938 . - 1 vol. (129 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Lyon Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1927 A III 9 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Rôle de la possession d'État en tant que preuve de la filiation légitime / Jean Dufayet
Titre : Rôle de la possession d'État en tant que preuve de la filiation légitime Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Dufayet, Editeur : Troyes : Grande Imprimerie de Troyes Année de publication : 1923 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Rôle de la possession d'État en tant que preuve de la filiation légitime [texte imprimé] / Jean Dufayet, . - Troyes : Grande Imprimerie de Troyes, 1923 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2640 A III 16 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les sanctions de l'article X du Pacte de la Société des Nations et le gouvernement français / Michel J. Blot
Titre : Les sanctions de l'article X du Pacte de la Société des Nations et le gouvernement français Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel J. Blot, Editeur : Paris : Les Presses Modernes Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (136 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les sanctions de l'article X du Pacte de la Société des Nations et le gouvernement français [texte imprimé] / Michel J. Blot, . - Paris : Les Presses Modernes, 1933 . - 1 vol. (136 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1867 A III 11 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la séduction / F. Civeyrel
Titre : De la séduction Type de document : texte imprimé Auteurs : F. Civeyrel, Editeur : Montpellier : Impr. Du Progrès Année de publication : 1933 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier De la séduction [texte imprimé] / F. Civeyrel, . - Montpellier : Impr. Du Progrès, 1933 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Discipline : Droit Lieu de soutenance : Montpellier Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2269 A IV Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt De la théorie générale de la garantie pour vices cachés (...) / All.Aref.
Titre : De la théorie générale de la garantie pour vices cachés (...) Type de document : texte imprimé Auteurs : All.Aref., Auteur Editeur : Paris : Domat-Montchrestien Année de publication : 1936 Importance : 1 vol. (148 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris De la théorie générale de la garantie pour vices cachés (...) [texte imprimé] / All.Aref., Auteur . - Paris : Domat-Montchrestien, 1936 . - 1 vol. (148 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1523 A IX 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Théorie de l'homologation en droit privé français / G.V. Apostoleanu
Titre : Théorie de l'homologation en droit privé français Type de document : texte imprimé Auteurs : G.V. Apostoleanu, Auteur Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (190 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Théorie de l'homologation en droit privé français [texte imprimé] / G.V. Apostoleanu, Auteur . - Paris : Jouvre, 1924 . - 1 vol. (190 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A I Généralités et divers Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1571 A I 1 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt L'œuvre cinématographique et la propriété artistique / Hubert Devillez
Titre : L'œuvre cinématographique et la propriété artistique Type de document : texte imprimé Auteurs : Hubert Devillez, Editeur : Paris : P.U.F. Année de publication : 1928 Importance : 1 vol. (208 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers L'œuvre cinématographique et la propriété artistique [texte imprimé] / Hubert Devillez, . - Paris : P.U.F., 1928 . - 1 vol. (208 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Poitiers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2562 A IX 7(?) Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les œuvres du Moulin-Vert. De l'assistance éducative à l'organisation familiale / Henri Deroy
Titre : Les œuvres du Moulin-Vert. De l'assistance éducative à l'organisation familiale Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Deroy, Editeur : Paris : Jouvre Année de publication : 1927 Importance : 1 vol. (144 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les œuvres du Moulin-Vert. De l'assistance éducative à l'organisation familiale [texte imprimé] / Henri Deroy, . - Paris : Jouvre, 1927 . - 1 vol. (144 p.).
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Index. décimale : A III Droit de la famille Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2531 A III 19 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt Les variations du change et leur influence sur les contrats entre particuliers / Noël Gaston
Titre : Les variations du change et leur influence sur les contrats entre particuliers Type de document : texte imprimé Auteurs : Noël Gaston, Editeur : Paris : Sagot Année de publication : 1924 Importance : 1 vol. (160 p.) Langues : Français (fre) Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Les variations du change et leur influence sur les contrats entre particuliers [texte imprimé] / Noël Gaston, . - Paris : Sagot, 1924 . - 1 vol. (160 p.).
Langues : Français (fre)
Index. décimale : A IX Propriété littéraire et artistique Discipline : Droit Lieu de soutenance : Paris Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2953 A IX 63 Livre Collection de thèses A - Droit civil Exclu du prêt